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Droit, Economie, Gestion

Master Droit de l'entreprise Entreprise industrielle et commerciale

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  • ECTS

    120 crédits crédits

  • Durée

    2 ans

  • Composante

    UFR Sciences, techniques et gestion de l'industrie, antenne de Belfort

Présentation

Programme

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Master Droit de l'entreprise, parcours Entreprise industrielle et commerciale 1re année, UFR STGI

  • UE1 - Les chiffres et l'entreprise

    6 crédits45h

    • Comptabilité des sociétés

      3 crédits22h

    • Fiscalité des résultats

      3 crédits23h

  • UE2 - La protection de l'entreprise

    6 crédits33h

    • Droit des données personnelles

      3 crédits15h

    • Droit pénal des affaires

      3 crédits18h

  • UE3 - La constitution de l'entreprise

    6 crédits35h

    • Droit commun des entreprises sociétaires

      1,5 crédits10h

    • Droit spécial des entreprises sociétaires

      1,5 crédits10h

    • Entreprise individuelle

      3 crédits15h

  • UE4 - Enseignements complémentaires

    6 crédits53h

    • Anglais des affaires

      3 crédits30h

    • Histoire du droit des affaires

      1,5 crédits13h

    • Initiation à la recherche

      1,5 crédits10h

  • UE5 - La gestion du personnel

    6 crédits50h

    • Droit pénal du travail

      2 crédits18h

    • Libertés dans l'entreprise

      1 crédits12h

    • Relations individuelles du travail

      3 crédits20h

  • UE6 - Les biens de l'entreprise

    6 crédits45h

    • Fonds de commerce et baux commerciaux

      3 crédits25h

    • Propriété intellectuelle

      3 crédits20h

  • UE7 - Les difficultés des entreprises

    6 crédits48h

  • UE8 - Le financement de l'entreprise

    6 crédits48h

  • UE9 - Le développement de l'entreprise

    6 crédits41h

    • Droit européen de l'entreprise

      3 crédits25h

    • Restructuration de l'entreprise

      3 crédits16h

  • UE10 - Enseignements complémentaires

    6 crédits26h

    • Droit de l'environnement

      3 crédits12h

    • Fondements économiques du droit en entreprise

      3 crédits14h

Master Droit de l'entreprise, parcours Entreprise industrielle et commerciale, 2e année UFR STGI

  • UE1 - La gouvernance et l'organisation des sociétés

    6 crédits67h

    • Gouvernance sociétés

      2 crédits25h

    • Responsabilité sociale des entreprises

      1 crédits10h

    • Rédaction des actes sociétaires

      2 crédits20h

    • Sociologie de l'entreprise

      1 crédits12h

  • UE2 - L'organisation contractuelle

    6 crédits67h

    • Assurances appliquées à l'entreprise

      1 crédits9h

    • Droit du numérique

      1 crédits10h

    • Montages contractuels

      1 crédits18h

    • Principes généraux des contrats privé et public des affaires

      3 crédits30h

  • UE3 - Les relations internationales de l'entreprise

    6 crédits61h

    • Droit du commerce international

      3 crédits30h

    • Terminologie juridique anglaise

      1 crédits10h

    • Traitement européen des difficultés des entreprises

      2 crédits21h

  • UE4- La stratégie fiscale et financière de l'entreprise

    6 crédits70h

    • Analyse financière

      2 crédits20h

    • Fiscalité des transactions

      2 crédits24h

    • Gestion de patrimoine

      1 crédits16h

    • Transmission d'entreprise

      1 crédits10h

  • UE5 - Les enseignements complémentaires

    6 crédits61h

    • Business contract law

      1 crédits10h

    • Droits interne et international de l'arbitrage

      1 crédits10h

    • Procédure civile des affaires

      1 crédits10h

    • Techniques contractuelles de gestion des différends

      2 crédits21h

    • Techniques financières

      1 crédits10h

  • UE6 - Stage ou mémoire

    30 crédits0h
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